Le paysage fiscal est complexe et mouvant, marqué par d’incessantes évolutions : lois de finances, jurisprudences françaises et européennes, normes et directives européennes, travaux de l’OCDE…

Le Cabinet AUPOIX accompagne les familles et les dirigeants afin de planifier, anticiper et organiser les impacts fiscaux liés à leur situation patrimoniale.

Optimisation fiscale (& demandes de rescrits)

Mise en place de schémas d’optimisation des revenus et notamment des plus-values (donations avant cession, reports d’imposition de l’article 150-0 B ter dans le cadre d’opération d’apport de titres ou d’apport-cession, etc …)

Rationalisation des schémas de détention par le biais d’une structuration patrimoniale et immobilière dédiée dans un contexte français ou international …

Compliance dans le cadre de l’obligation de déclaration des montages fiscaux transfrontaliers (DAC6).

Transmission de patrimoine

Planification fiscale : mise en place de stratégies de donation et préparation des successions :  pactes Dutreil, démembrement …

Mobilité internationale et expatriation

Régimes de faveur des impatriés en matière d’impôt sur le revenu et d’impôt sur la fortune. Stratégies au regard des primes d’impatriation et d’expatriation …

Analyse de la résidence fiscale

Accompagnement dans le cadre du transfert de résidence fiscale (sécurisation de l’Etat de résidence au regard du droit interne français et des conventions fiscales, exit tax …)

Management Packages / Optimisation fiscale de la rémunération des managers

Fidélisation et rémunération de la performance : BSPCE, AGA, BSA… (start-ups et PME plus généralement) – carried interest (fonds d’investissement) …

Contrôle & Contentieux fiscal

Assistance dans le cadre des demandes d’informations, préparation des réponses à proposition de rectification, intervention auprès de l’administration fiscale, devant la commission départementale, recherche de transaction et/ou assistance devant les juridictions administratives (TA, CAA…) et civiles (TGI, Cour d’Appel…), préparation de QPC et recours pour excès de pouvoir …

Régularisation des avoirs étrangers

Malgré la fermeture du STDR fin 2017, les contribuables détenant des comptes et avoirs étrangers non déclarés peuvent envisager leur régularisation auprès de l’administration fiscale …

Préparation des déclarations d’IR et d’IFI

Préparation des déclarations, notamment en présence d’éléments générant une certaine complexité, par exemple plus-values  suite à la cession d’une entreprise ou plus-values en report, cessions d’actions issues de plans de stock-options, revenus de source étrangère, détermination des ratios immobiliers pour l’IFI …