Le Cabinet AUPOIX accompagne des groupes familiaux, des starts-ups et des fonds d’investissement.
Problématiques liées à l’impôt sur les sociétés, dans un contexte français ou international (analyse des dispositions des conventions fiscales) …
Fonds de commerce ou titres de société, avec mise en place de la structure juridique et fiscale adaptée (holdings, OBO…)
Examen des dispositifs d’exonération applicables le cas échéant …
Conseil sur les aspects fiscaux des opérations de fusions-acquisitions et private equity, de financement, de LBO, de management packages et de fiscalité des fonds.
Par exemple problématiques de déductibilité des charges financières, intégration fiscale, mise en place du carried, etc…
Assistance dans le cadre des vérifications de comptabilité, préparation des réponses à proposition de rectification, intervention auprès de l’administration fiscale, recherche de transaction et/ou assistance devant les juridictions administratives (TA, CAA…), préparation de QPC et recours pour excès de pouvoir …
Conseil sur les problématiques de TVA relative aux flux de biens et services (régimes de droits communs et spéciaux, comme la TVA sur marge des marchands d’art par exemple), et aux flux financiers (gestion TVA/ Taxe sur les salaires dans les sociétés holdings, gestion de l’exonération TVA des organismes financiers, sectorisation) …
CIR et JEI
autres crédits d’impôts (CIMA, etc…)